Contrat de capitalisation
Le contrat de capitalisation, est un placement financier ouvert aux particuliers, sociétés* et associations. Souvent comparé à l’assurance vie, son fonctionnement est assez simple. Il offre la souplesse de choisir les supports que vous souhaitez y loger, la gestion s’adapte à vos besoins ainsi que votre profil, l’épargne reste disponible à tout moment et il bénéficie d’un cadre fiscal spécifique.
* Les sociétés peuvent souscrire à CORUM Capi, à l’exception des Syndicats professionnels, EIRL, Micro entreprise, Entreprise individuelle, SEP (société en participation), Trust, Fiducies transmission et les fiducies sûretés, Fondations avec activité lucratives.
Nous recommandons principalement le contrat CORUM CAPI aux personnes qui souhaitent effectuer des stratégies patrimoniales en profitant de l’expertise de gestion de Corum en matière d’immobilier et de fonds obligataires.
Il n’y a ni frais pour l’ouverture du contrat CORUM Capi, ni frais pour sa gestion durant toute votre vie d’épargnant, ni frais à la sortie.
Vous payez seulement les frais de souscription et de gestion des fonds eux-mêmes, identiques à ceux d’un placement en direct.
CORUM CAPI est le seul contrat d’assurance vie du marché à proposer en exclusivité toutes les SCPI et tous les fonds obligataires de la gamme CORUM L’Épargne. Vous accédez ainsi à une offre claire et transparente. Vous avez la possibilité d’investir dans des unités de compte (fonds immobiliers et obligations), et dans un fonds euro.
La part du fonds CORUM EuroLife ne peut dépasser 25 % de l’épargne investie dans le contrat. Il est possible d’investir jusqu’à 100 % de votre épargne dans les fonds obligataires, et jusqu’à 55 % en SCPI. CORUM Life est un contrat composé d’unités de compte et d’un fonds euro.
Selon le nombre de supports présents sur le contrat, il n’est pas forcément facile de faire un choix. Nous avons donc décidé de mettre à votre disposition des allocations prédéfinies pour vous orienter.
Ces allocations ne constituent pas de la gestion sous mandat, et ont pour seul but d’être une aide à la décision.
Les SCPI comportent, comme si vous investissiez en direct, un délai de jouissance de 5 mois.
Les unités de compte n’offrent aucune garantie en capital et présentent un risque de perte en capital.
Les montants investis dans un contrat en unités de compte sont sujets à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers ou immobiliers.
Vous pouvez demander à tout moment à récupérer vos capitaux. Toutefois, un contrat de capitalisation est un produit d’investissement long terme.
Sur le plan fiscal, le contrat de capitalisation obéit aux mêmes règles fiscales que l’assurance vie durant la phase de capitalisation et d’utilisation par son souscripteur. Les produits générés au sein du contrat ne sont pas fiscalisés, même en cas d’arbitrage entre les supports, tant que vous ne faites pas de rachat (hormis les prélèvements sociaux, prélevés annuellement sur le support en euros). Lors d’un rachat partiel ou total, la fiscalité est aussi avantageuse que celle de l’assurance vie : seule la part représentant vos produits est taxée, pas celle correspondant au capital versé.
À la différence de l’assurance vie, le contrat de capitalisation s’ajoute au patrimoine de la succession (au même titre qu’un PEA ou un compte titres). Il est donc soumis aux mêmes règles de partage et à la même pression fiscale que les biens immobiliers ou les produits bancaires, à moins d’être optimisé dans le cadre d’une stratégie patrimoniale (réceptacle de fonds démembrés, donations de son vivant, …).
